Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTWAYS
MEURISSE PIERRE-JEAN

Numéro de dépôt :
3166637
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
30/05/2012
ARTWAYS de MEURISSE PIERRE-JEAN

Présentation de la marque ARTWAYS

Déposée le 30 mai 2002 par MEURISSE PIERRE-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ARTWAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est MEURISSE PIERRE-JEAN domicilié(e) 13 RUE HELENE - BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEURISSE PIERRE-JEAN domicilié(e) 13 RUE HELENE BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque ARTWAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTWAYS est expirée depuis le 30 mai 2012.

MEURISSE PIERRE-JEAN a également déposé les autres marques suivantes : LES PONTS DU COEUR


MEURISSE PIERRE-JEAN - 13 RUE HELENE - BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France


MEURISSE PIERRE-JEAN - 13 RUE HELENE BOUCHER,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire. Organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire. Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés échantillons) . Diffusion d'annonces publicitaire. Exploitation d'un site informations. commerciales et/ou publicitaire sur réseaux informatiques informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives relation publiques publicité service de vente aux enchères gestion de fichiers informatiques direction proffessionnelle des affaires artistiques aide à la direction des affaires commerciales et/ou publicitaire et/ou administratives suivi de financement information en matière de collecte de bienfaisance collecte de bienfaisance parrainage financier estimation d'objet d'art exploitation d'un site d'informations en matière de collecte de bienfaisance sur réseaux informatique exploitation d'un site d'information culturelles et : ou éducatives et/ou divertissement activités culturelle et/ou éducative et/ou divertissement organisation d'exposition culturelles et/ou éducative et/ou divertissement organisation et conduite de séminaire de conférence éducation et formation formation pratique (démonstration) organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou divertissement organisation de loterie organisation de spectacle (service d'impressarios) production et représentation de spectacles édition et publication de livres et revues édition de ceederoms et de logiciel service de clubs (en matière culturelle et : ou éducative et/ou divertissement) réservation de place de spectacle divertissement télévisé et/ou jeux radiophoniques service de loisir planification de réceptions (divertissement) reportage photographique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.